Ville de Bobo-Dioulasso - Téléchargements

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2008 [haut]

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

En cours.

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ARRETES

Portant reclassement de sous-officiers de la police municipale de Bobo-Dioulasso.

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COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX

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RAPPORTS D'ACTIVITES

En cours

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AUTRES TELECHARGEMENTS

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Session ordinaire du mardi 27 mars 2007

Délibération n°2007-001/CB du 27 mars 2007, portant création d’une commission ad’hoc pour l’occupation du domaine public.

Session ordinaire du 19 juillet 2007

Délibération n°2007-002/CB portant adoption du Compte Administratif Exercice 2006 de la Commune de Bobo-Dioulasso.
Délibération n°2007-003/CB portant adoption du Compte de Gestion 2006 de la Commune de Bobo-Dioulasso.
Délibération n°2007-004/CB portant adoption du budget supplémentaire exercice 2007.
Délibération n°2007-005/CB portant institution de ristournes aux collecteurs de la taxe de stationnement.
Délibération n°2007-006/CB portant institution d’une taxe sur l’enlèvement des agrégats du domaine communal.

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Session extraordinaire du vendredi 03 août 2007

Délibération n°2007-007/CB portant adoption des modifications apportées au budget supplémentaire exercice 2007.

Session extraordinaire du vendredi 28 décembre 2007

Délibération n°2007-0008/CB portant adoption du Budget Primitif Exercice 2008.
Délibération n°2007-0009/CB portant adhésion de la Commune de Bobo-Dioulasso à l’Appel en faveur d’un moratoire universel de la peine de mort, promu par la Communauté de Sant’Egidio à Rome.

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ARRETES

Portant nouvelle organisation de la Mairie
Portant intégration de dix (10) ex agents provinciaux dans la Commune de Bobo-Dioulasso.
Portant avancement des agents Communaux
portant modification de la décision N° 2006-041/ CB/M/SG/DAG/ SRH du 24 novembre 2006 portant Mise à la retraite d’un agent Communal
Portant octroi de bonification d’échelon à des agents communaux
Portant mandatement du capital décès de feue OUATTARA Fréma
Portant mandatement du capital décès de feu PARE Charles
Portant composition des commissions d’organisation et de contrôle des élections, des membres commerçants du Comité de gestion du Marché(CGM) et du Comité consultatif des Usagers (CCU) du marché Central de Bobo-Dioulasso.
Portant modification de l’arrêté n° 2007- 0003/CB/M/CAB du 8 janvier 2007, portant convocation du collège électoral des membres du Comité de Gestion du Marché (CGM) et du Comité Consultatif des Usagers (CCU) du marché central de Bobo-Dioulasso
Accordant la démission a un agent communal (DRABO Zakaria)
Portant mise à disposition d’un agent Communal au conseil regional des Hauts-Bassins (TE Salia)
Portant mise a disposition d’un Chauffeur au conseil regional des Hauts-Bassins (DIAKITE Ali)
Accordant une disponibilitée à Madame SANON / SANOU Celine mle 05 000, secretaire en service a la mairie de Bobo-Dioulasso
Accordant une disponibilité à l’agent de Police municipale Coulibaly Ardjouma David Y. Mle 01-092, en service a la Direction de la police municipale de Bobo-Dioulasso
Portant renouvellement de mise en disponibilité d’un agent communal (Mlle TOE Djénéba Francine)
Portant renouvellement de mise en disponibilité d’un agent communal (Mr. KABORE Idrissa)
Portant engagement d’agents contractuels
Accordant une levée définitive de sanction disciplinaire au profit d’un agent communal (SANOU Daniel)
Portant reclassement de Madame OUATTARA/YAMEOGO Marie Laure
Portant reclassement de Madame SARAGNET/TIEMTORE Aoua
Décicion de mise à la retraite d’agents communaux (09 agents)
Décicion de mise à la retraite d’agents communaux (10 agents)
Portant mise en position de stage d’un agent de la police municipale (COULIBALY Ardjouma David)
Portant titularisation d’un ingénieur en génie civil (YAMEOGO Evariste)
Portant titularisation d’une aide comptable (SOME Bonnikpahon)
Portant titularisation d’un contrôleur de travaux (NIGNAN Pamphile)
Portant titularisation d’informaticiens (DRABO Zakaria, SIRIBIE Ali, DAO Moussa)
Portant composition des bureaux de vote des élections des membres du Comité de gestion du Marché(CGM) et du Comité consultatif des Usagers (CCU) du marché Central de Bobo-Dioulasso
portant modification de l’arrêté portant composition des bureaux de vote des élections des membres du Comité de gestion du Marché(CGM) et du Comité consultatif des Usagers (CCU) du marché Central de Bobo- Dioulasso.

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COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX

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RAPPORTS D'ACTIVITES

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Session ordinaire du Conseil Municipal du mardi 08 août 2006

Délibération n°2006-001/CB portant adoption du Compte Administratif Exercice 2005 de la Commune de Bobo-Dioulasso.
Délibération n°2006-002/CB portant adoption du Compte de Gestion Exercice 2005 de la Commune de Bobo-Dioulasso.
Délibération n°2006-003/CB portant adoption du Budget Supplémentaire Exercice 2006 de la Commune de Bobo-Dioulasso.
Délibération n°2006-004/CB portant adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la Commune de Bobo-Dioulasso.

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Session ordinaire du Conseil Municipal du vendredi 08 décembre 2006

Délibération n°2006-005/CB/M/SG/DAG portant fixation de prix de vente du fumier.
Délibération n°2006-006/CB/M/SG/DAG portant fixation de prix de vente de plaques d’adressage.
Délibération n°2006-007/CB/M/SG/DAG portant révision des taxes d’abattage d’animaux.
Délibération n°2006.008/CB/M/SG/DAG portant adhésion de la Commune de Bobo-Dioulasso à la « Charte des Maires des Communes de Nations pour la Paix ».
Délibération n°2006-009/CB portant fixation de prix des plants de la pépinière communale.
Délibération n°2006-010/CB accordant des ristournes aux collecteurs des droits de places et marchés.
Délibération n°2006-011/CB portant autorisation de concession (bail emphytéotique) pour occupation d’un espace communal par la Banque Internationale du Burkina (B.I.B.).
Délibération n°2006-012/CB portant adoption du projet de budget primitif corrigé 2007.
Délibération n°2006-013/CB portant réaménagement de crédits budgétaires.

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ARRETES

Portant paiement d’arrières de salaire à un agent communal (KONE Amadou)
Portant mandatement du capital décès de feu SANON Simon
Portant mise à disposition d’un agent communal (SIMPORE Boukary) à l’Association des Municipalités du Burkina Faso (AMBF)
Portant réintégration d’un agent communal précédemment en disponibilité (SANOGO Sidi)
Portant titularisation des chauffeurs (Régularisation)

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COMPTES-RENDUS DE CONSEILS MUNICIPAUX

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RAPPORTS D'ACTIVITE

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AUTRES TELECHARGEMENTS

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